Déposée le 1 février 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Aquatonic – Laboratoires PBE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Mansard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-10 du 11 mars 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Aquatonic – Laboratoires PBE domicilié(e) 10 rue de la Paix,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 962 807 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marie France Mansard domicilié(e) 17 rue du Liban,27000 EVREUX - 27000 - France.
La marque Mansard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3338117.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mansard est expirée depuis le 1 février 2015.
Aquatonic – Laboratoires PBE a également déposé les autres marques suivantes : CYBERBEAUTE
Aquatonic – Laboratoires PBE SARL - 10 rue de la Paix,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 394962807
Madame Marie France Mansard - 17 rue du Liban,27000 EVREUX - 27000 - France
Inscription le 26 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°464198 - Publication au BOPI 2007-10-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-27
Publication - Publication le 11 mars 2005 au BOPI 2005-10
Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, abraser. Savons, crèmes cosmétiques, lotions à usage cosmétique, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, laits cosmétiques, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux. Produits de démaquillage. Rouge à lèvres. Masques de beauté. Produits de rasage. Produits pharmaceutiques et vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine. Substances diététiques à usage médical. Emplâtres. Désinfectants. Bains médicinaux. Préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique. Herbes médicinales. Serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques, produits pharmaceutiques pour les soins de la peau, pommades à usage médical. Appareils pour massage esthétique. Appareils de massage. Appareils et instruments médicaux, électrodes à usage médical, filtres pour rayons ultraviolets à usage médical, appareils thérapeutiques galvaniques, gants à usage médical, gants pour massages, appareils pour la physiothérapie, pulvérisateurs à usage médical, lampes à quartz à usage médical, vibromasseurs, appareils pour les soins du visage, du cou et du décolleté. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par les ingénieurs. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits (pour les tiers). Etudes de projets techniques. Décoration intérieure. Elaboration, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Recherches scientifiques à but médical. Soins médicaux, d'hygiène et de beauté. Salons de beauté, recherches en cosmétologie, recherches biologiques, chirurgie esthétique, massages.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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